Creative Commons

Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit

Lois et principes sous-tendant les licences

Copyleft Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information Open source Open Source Definition Section invariante

Classification des Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF)

Licences libres Licences libres copyleft Licence Art Libre Licence CeCILL CC-by-sa GFDL GPL LGPL Licences libres non-copyleft Licence BSD CC-by Licence_X11 Licences libres diffusions CC-by-nc CC-by-nc-nd CC-by-nc-sa CC-by-nd Licences multiples Licences propriétaires

Terminologies par type d'œuvre de l'esprit en fonction des licences

Culture Art Libre (libre) Culture Libre (libre) Musique Libre (libre diffusion) Logiciel Gratuiciel (libre diffusion) Logiciel libre (libre) Logiciel propriétaire (propriétaire) Partagiciel (propriétaire) Shared Source (propriétaire)

Licence d'entrepreneur de spectacles

Licence 1 Licence 2 Licence 3

Le Creative Commons (CC) est une organisation à but non lucratif dont le but est de proposer une alternative légale aux personnes ne souhaitant pas protéger leurs oeuvres en utilisant les droits de propriété intellectuelle standards de leur pays, jugés trop restrictifs^[1]. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons. Ces licences, selon leur choix, restreignent seulement quelques droits (ou aucun) des travaux, le droit d'auteur (copyright) étant plus restrictif.

Sommaire 1 Licences 1.1 Adaptation aux législations 2 La Fondation 3 But 4 Un outil pour déconstruire le copyright 5 Notes 6 Annexes 6.1 Articles connexes 6.2 Liens externes

[modifier] Licences

Six possibilités combinées autour de quatre pôles définissent les différents usages :

• Attribution : signature de l’auteur initial (ce choix est obligatoire en droit français) (sigle : BY)
• Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l'auteur (sigle : NC)
• No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite ; l'échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible (sigle : ND)
• Share alike : partage à l'identique, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (version ultérieure ou localisée) (sigle : SA)

Exemple de combinaison : Creative Commons BY-NC-SA

[modifier] Adaptation aux législations

Fin 2004, le CERSA a transposé les licences dans le droit français (et également en langue française). Le CRID a adapté les licences dans le droit belge, ces licences belges existent en français, néerlandais et anglais.

[modifier] La Fondation

L'organisation Creative Commons a pour symbole général « CC ». Le mouvement Creative Commons propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne ou hors-ligne (rien ne vous empêche de créer un CD ou un livre sous une licence Creative Commons). Inspirés par les licences de logiciels libres et le mouvement open source, ces textes facilitent l’utilisation et la réutilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites Web...). Au lieu de soumettre toute exploitation des œuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui, et d’en informer le public.

[modifier] But

L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. Creative Commons s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l'information accessible librement. L'œuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion.

Pour les personnes qui souhaitent autoriser la communication au public de leur œuvre uniquement contre une rémunération, le système général du droit d’auteur est plus adapté que les licences Creative Commons.

Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site Web, photographie, etc.) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l’un des contrats Creative Commons. A contrario il n’est pas possible d’utiliser un contrat Creative Commons pour une œuvre sur laquelle on ne dispose pas de l’ensemble des droits.

[modifier] Un outil pour déconstruire le copyright

Dès leurs apparitions au XVIII^e siècle, copyright et droit d'auteur ont été sujet à de vives critiques, qui n'ont cessé de s'intensifier avec le développement des technologies facilitant la copie et le partage d'informations.

Certaines personnes voient les licences libres dont certaines licences Creative Commons comme un moyen d'abolir ces notions de propriété intellectuelle en les retournant contre elles même.

Creative Commons n'édite pas que des licences libre est ne s'inscrit donc pas totalement dans cette conception, où les licences libres deviennent une sorte de grammaire du droit moral de l'auteur^[2].

[modifier] Notes

[modifier] Annexes

[modifier] Articles connexes

• Licence Creative Commons
• Science Commons
• Biens rivaux
• Bien commun

[modifier] Liens externes

• (en) Site officiel
  • Multi-moteur Creative Commons (Google, Yahoo!, Flickr (images), Drawin.fr (images artistiques) Blip.tv (vidéos), OWL (musiques), SpinXpress (médias : flickr+blip)
• (fr) Site officiel de Creative Commons en français wiki des commoniens
• (fr) Deux BD explicatives traduites en français sur Framasoft
• (fr) Les options et les contrats disponibles
• (fr) Un reportage radio à propos de Creative Commons
• (fr) Document à propos de Creative Commons

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